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Salut à tous, amis Droneurs, aujourd’hui on va répondre à une question qui tourmente l’esprit de pas mal d’entre vous!

Vous êtes très nombreux à vous demander ce qu’il va se passer avec la nouvelle législation en matière de drone pour 2018!

Il est important de savoir ce qui nous attend en terme de réglementation drone en 2018, et vous allez le voir ca va un peu piquer pour certain!

Je ne voulais pas écrire cet article parce que c’est pas mon délire de parler des choses qui fâchent!

En revanche, avec le recul, je me suis dis qu’informer un maximum de personnes permettra peut-être à ce qu’on ai moins de restriction à l’avenir.

Ou du moins que ces lois et restrictions soient plus cohérente avec la réalité qui entour notre passion!

Partagez l’info!

Je le dis très rarement mais pour le coup si vous voulez partager en masse cet article pour qu’un maximum de personnes le voit ça serait vraiment top.

Aujourd’hui je vais essayer de vous expliquer du mieux que je peux ce qui va se passer en 2018!

Tout d’abord avant de poser la moindre question:

  • Laissez un commentaire ou pour ceux qui ne seraient pas d’accord avec ce que je dis.
  • Si Vous pensez que je me suis peut-être trompé sur un certain point n’hésitez pas mais lisez d’abord ce qui va suivre.

Et puis si j’ai fait une quelconque erreur dans cet article qu’il y ait une mise à jour de la loi ou que j’ai autre chose d’important à rajouter je mettrai tout en commentaire pour le reste j’attends évidemment vos réactions parce que cette législation est loin d’être anodine et risque de bouleverser certains d’entre vous.

Dans cet article je vais beaucoup généraliser!

Rentrer dans les détails ce serait trop long.

Alors si vous voulez en savoir un peu plus sur le sujet je vous ai mis toute la documentation que j’ai utilisé à la fin de cet article.

Bref c’est parti il est temps de vous dire ce qui va nous arriver.

Vous aurez désormais à faire à la loi numéro 2016 tiret 14128 du 24 octobre 2016 relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils.

Mais attends la loi date de 2016 c’est donc déjà en vigueur??

OUI et NON en gros la loi restera tel quelle et ces stipulations ne pourront pas être contredites à l’avenir.

Mais comme il est précisé après à chacun des articles de la loi: pour que cela soit applicable il va falloir attendre encore son décret d’application.

Je n’ai pas la date de celui-ci mais il se fera forcément avant 2018 ou pas si vous avez des infos je prends.

Pour commencer de manière générale vous êtes tous censé connaître ce qu’on pourrait appeler les dix commandements du drone de loisir.

Regardez la vidéo de la DGAC, ces règles s’appliquent toujours notamment tout ce qui est sur Géoportail etc…

Pour les interdictions de vol et tout ça… ça ça concerne tous les drones.

La hauteur maximale de 150 mètres lorsqu’il y a aucune restriction ne change toujours pas les agglomérations sont toujours interdites etc… etc…

Vous savez qu’un vendeur est censé vous informer de la réglementation qui entoure le Drone lorsque vous voulez en acheter un.

Et bien maintenant avec l’article 3 de cette loi, si tu vends ton drone d’occasion du coup tu seras toi aussi dans l’obligation d’informer celui à qui tu le vends.

Perso je trouve que ça c’est une excellente idée!

Après pour pas se perdre on va prendre les articles dans l’ordre et qui au passage ne font que restreindre le peu de liberté qu’on avait tout ce qu’on doit respecter aujourd’hui reste d’actualité…

Alors l’article 1

Dit que ce ne sont que les Drones de plus de 25 kg qui devront être immatriculé.

Donc nos drones loisirs quel qu’ils soient n’auront pas cette contrainte.

Cependant les drones de plus de 800 grammes devront être enregistré électroniquement.. c’est quoi la différence alors?

Déjà le Mavic, Le Spark et le Bebop ne seront pas concerné et vous n’aurez pas besoin d’enregistrer votre petit drone 😉

Pour ce qui est des Phantom Inspire et autres Drones de plus de 800 grammes c’est la moins pire des mauvaises nouvelles de cette loi.

Vous aurez juste à aller sur un site sûrement celui de la DGAC sur lequel vous enregistrez votre drone depuis votre ordinateur.

Ca se fera en quelques minutes.

Après le décret d’application donnera des précisions sur cet enregistrement ainsi que le délai que vous aurez pour vous enregistrer avec votre drone alors si j’ai des infos plus je vous tiens au jus!

Article 2

Et c’est la les amis, si vous avez un Phantom et que vous n’avez pas de formation professionnelle, j’espère que vous êtes bien assis parce que cet article annonce rien de bon!

Tous ceux qui voudront à nouveau piloter leur Phantom ou autres drone de plus de 800 g et qui sont pas professionnels qui n’ont pas eu de brevet etc… devrons passer une formation spécifique au pilotage de ces drones.

Alors ne me demandez pas pourquoi il pense que l’utilisation d’un Mavic serait différente de celle d’un Phantom!

Mais la loi précise qu’on devra suivre une formation visant à permettre le contrôle de l’évolution des aéronefs circulant sans personnes à bord.

Encore une fois c’est par décret qu’on aura les précisions du quand du comment et où est-ce qu’on pourra suivre de tels formations!

J’ai pu lire différentes hypothèses sur cette formation dont une qui dirait que cela serait un simple QCM valable 3 ans.

Il serait également interdit au moins de 14 ans.

Une autre hypothèse où cela serait une formation pratique et donc plus onéreuse…

A prendre avec des pincettes je suis vraiment pas sûr de ce que je suis en train de dire!

Si vous avez plus d’informations avec des sources n’hésitez pas à me les envoyer.

Donc là le problème, c’est qu’on est assez perplexe parce qu’on sait pas du tout combien ça va nous coûter tout ça…

Peut-être que ça ne va pas coûter grand-chose et que du coup on sera accompagné d’un brevet de pilotage pour piloter drone!

Ca nous donnerait une meilleure image je pense… après si la formation coûte aussi cher qu’un drone c’est sur que ca va être un peu plus compliqué.

Déjà il y a plus de la moitié de ceux qui ont un Phantom qui sont sueur… et désolé c’est pas terminé…

On passe directement à l’article 4

Je vous ai déjà dit l’essentiel sur l’article 3!

Alors lui concerne encore une fois les drones de plus de 800 grammes parce que c’est les principaux concernés.

Vous l’aurez remarqué évidemment que le Spark le Bebop et le Mavic pro ne sont pas du tout concerné par cette loi ils n’ont aucune restriction de plus que ce qu’on pouvait avoir auparavant.

Deux drones qui ne sont pas concernés par la nouvelle législation 2018 sur les drones Le Mavic et Le Spark

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Donc l’article 4, pas grand chose qui change puisqu’ils sont déjà équipé de signaux lumineux.

C’est dans le grand 2 que ça se complique puisque si je comprends bien ce qui ne seront pas aux normes seront automatiquement bride jusqu’à 50 mètres de distance comme on a déjà le voir auparavant lorsqu’on faisait pas la mise à jour de DJI.

Mais le pire c’est que dorénavant nos chers Phantoms et autres Drones de plus de 800 grammes devront être muni d’un signal sonore qui se déclencherai en cas de chute du drone!

C’est là que tous les pilotes de fantôme son en PLS parce que on a absolument pas ce genre d’équipement sur notre drone et du coup on  ne saurai pas combien ça coûterait d’homologuer tout ça…

Peut-être que DJI serait capable depuis l’application de nous faire une mise à jour qui puisse installer un système d’alarme mais ça m’étonnerait… 

Pour avoir plus de détails une nouvelle fois il faut attendre le décret d’application pour en savoir plus.

Nous verrons si nos drones, déjà acheté, vont être exonérés ou pas de cette installation.

Ce qui est sûr c’est que ça ça rentre en vigueur en juillet 2018 et que nous propriétaires devront être aux normes à partir du 1er janvier 2019 😉 Content??

Ça nous laisse pas mal de temps pour profiter encore de son matériel mais la vente d’occasion va être un peu plus compliqué je pense..

Maintenant si vous ne respectez pas tout ce que j’ai pu vous expliquer il va se passer quoi??

L’article 5

Il va vite vous convaincre de respecter tout ce que je vous ai dit!

Il sanctionne de la même façon le survol de zone interdite ou restreintes et les conformité que vous devez respecter avec votre drone de plus de 800 grammes.

Il distingue en fait deux situations, la situation vous êtes considéré comme n’ayant pas fait exprès ou du moins que vous avez été négligent sur votre comportement.

Vous encourez alors une peine de 6 mois d’emprisonnement et de 15000 € d’amende.

Ensuite il y a la situation où on démontre que vous commettez cette infraction délibérément et que nous n’obtempérez  pas ça peut aller jusqu’à 45000 € d’amende! Evidemment votre drone peut être confisqué….

Très rapidement l’article 6

Il dit en gros que l’ensemble des normes de sont applicables sur l’ensemble du territoire français!

Donc y compris ses départements d’outre-mer et territoires hors métropole. 

Je pense qu’on a fait le tour de ce à quoi vous devrez vous attendre pour mi 2018.

Alors n’allez pas tout de suite jeter vos Phantom à la poubelle ou le mettre sur leboncoin, je vous conseille d’attendre ces décrets d’applications, qui  déterminerons si oui ou non il vaudrait mieux investir dans un drone de moins de 800 g!

En revanche si vous étiez en train d’hésiter à choisir votre drone je vous conseille vivement d’attendre ces décrets, ou sinon une nouvelle génération de drones qui seraient au norme de 2018 si vous voulez vraiment un gros drone.

Peut-être que à l’avenir DJI,  pour l’achat d’un Phantom 5 va inclure dans son prix, un droit de passer la formation!

Si on peut la faire assez facilement sur Internet, ce serait une très bonne idée pour répondre à cette loi!

Il semble que ca embête beaucoup d’entre vous, moi y compris, je sais pas ce que vous en dites, mais personnellement je pense plusieurs choses de cette politique mise en place.

Que retenir?

Je pense qu’elle veut protéger les professionnels qui sont trop envahie par les pilotes de loisirs!

Et ils souhaitent peut-être donner une meilleure image aux pilotes pro.

Je pense aussi que cette politique veut diminuer le poids de DJI sur le marché du drone de loisir.

Elle veut aussi donner un coup de pouce aux drones de chez Parrot parce que ces drones font tous moins de 800 g…

Mais bon on sait tous que DJI va répondre facilement à ces nouvelles contraintes donc voilà bien évidemment j’attends vos réactions dans l’espace commentaires 😉

Pour terminer sur mon avis personnel je ne pense pas que ça va m’affecter puisque heureusement j’ai un Mavic pro!

Par contre je ne sais vraiment pas si je vais vendre mon Phantom 3 pro ou si je vais attendre les décrets d’application et faire homologuer mon drone et puis ensuite passer la formation ça je verrai vraiment fonction du prix que ça va coûter.

Si j’ai omis quelque chose d’important j’éditerais cet article, je vous remercie de votre attention.

C’est un sujet qui est quand même assez important qui m’a pris beaucoup de temps à réaliser alors encore une fois merci de m’avoir lu jusqu’ici 😉

Source de l’Article de Loi

Petite mise à jour au 9 avril 2018

Pour les drones supérieurs à 800 grammes comme les DJI Phantom ou les Inspires.

Je précise que tous les nouveaux drones type beaucoup plus compact comme le mavic pro ou le sprak et le mavic air qui vient de sortir ne rentre pas dans ces réglementations.

Premièrement nous allons parler de l’immatriculation des drones.

Tout ceci est très bien résumé sur le site de la DGAC.

Prochainement tous les pilotes de drones de plus de 800 grammes devrons immatriculer leur drone.

Actuellement la limite avant immatriculation est de 25 Kgs donc pour le moment on a pas besoin d’immatriculer le drone. Certain drone de moins de 800 grammes pourrons passer en dessous de cette réglementation.

La loi devient exigeante car elle tente d’améliorer la traçabilité des drones et de leurs pilotes, les démarches seront simples!

Il s’agira simplement d’un enregistrement électronique avec le numéro de série du drone et les coordonnées du pilote. Pour ceux qui ont déjà acheté un drone, ils devront devoir l’immatriculer mais ca devrait au constructeur d’immatriculer à l’avance le drone.

Brevet

Le brevet de pilotage obligatoire.

Le pilotage de drone de loisir est actuellement peu contraignant en fonction du lieu.

Aujourd’hui seul les pro ont besoin d’un brevet mais en 2018 il sera obligatoire de disposer d’un brevet pour tous les pilotes de drone de plus de 800 grammes sous forme de QCM en ligne.

En gros les futurs acheteurs de drones de plus de 800 grammes devront passer un brevet en ligne pour tester leurs connaissances pour éviter de le premier Kevin aille espionner les centrales nucléaires… c’est pas plus mal…

La limitation de capacité,

Les personnes qui ont un drone DJI devraient pas être concernées….

Les drones devront être équipé d’une limitation de performance.

En quelque sorte un programme qui permettra grâce au GPS de rentrer dans des zones interdites…

DJI a déjà mis ca en place dans l’application DJI GO vous pourrez le constater dans l’appli en cochant la petite case de géolocalisation!

On pourra ainsi régler la hauteur et la distance de vol maximum.

Tous les constructeur devront désormais intégrer ce système à leurs drones de plus de 800 grammes. C’est déjà fait chez DJI!!

Parlons de l’installation des dispositifs lumineux électroniques et sonores.

Cette loi s’adresse aux constructeurs qui auront pour obligation de mettre en place ces dispositifs sur les drones de plus de 800 grammes (encore une fois…)

Ce système devra également s’activer lors de la chute d’un drone afin d’éviter d’écraser la tète des pti n’enfants en dessous!

Bon en gros pas de panique cette loi sera appliqué qu’en 2019 mais ca reste important de le savoir en avance de phase pour se préparer.

Concernant les sanctions

Voila ce qui peut vous arriver :p

La sanction définie est une peine de maximale de 75000€ d’amende et 1 an de prison!

RIEN QUE CA !

En revanche rien n’est défini pour les différentes violation de lois.

Le sénat a prévu de séparer deux types d’infraction lors d’un survol en zone interdite:

  • Tout d’abord le survol intentionnel d’une zone interdite (45000€ et 1 an de prison)
  • Le survol par maladresse dans ce cas c’est QUE (LOL) 15000€ et 6 mois de prison…

Dans tous les cas si vous avez un doute vous pourrez consulter la carte Géoportail du gouvernement pour être sur de ne pas survoler une zone interdite!

Législation du Drone pour 2018
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